REGLEMENT INTERIEUR
K.T.C.
KARATE TRADITIONNEL CHALONNAIS
REGLEMENT INTERIEUR
Préambule
Toute personne décidant de s'inscrire à l'association KTC karaté traditionnel Chalonnais s'engage à respecter le présent règlement intérieur.
Les professeurs, la Présidente et le Comité Directeur du Club sont autorisés à exclure à tout moment l'adhérent qui ne respecte pas le présent règlement, sans remboursement de la cotisation.
Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l'association KTC. Il s'impose à tous ses membres sans exception et concerne la pratique du Karaté et des Disciplines Associées.
Aucune de ces dispositions ne peut-être contraire aux dits statuts ou en restreindre la portée.
II a été adopté en réunion du comité de bureau, le 04 juillet 2022.
II est porté à la connaissance de l'ensemble des adhérents du club par tous les moyens de communication disponibles (panneau d'informations du club, infos papier, email, site web du club...).
Article 1 Activités du Club
1.1 - Activités proposées
L'association KTC est affiliée à la FFKDA, Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées, et propose les activités sportives suivantes :
o Karaté enfants de 6 à 12 ans
o Karaté adolescents/Adultes A partir de 13 ans
Le karaté enseigné est de style Shotokan.
1.2 – Saison sportive
La saison sportive débute au mois de septembre de chaque année et se termine au plus tard au 30 juin de l'année suivante.
Les entrainements ont lieu:
-Au dojo 1 maison des sports à Chalon-Sur-Saône
-Au dojo du gymnase de Saint Remy.
Les cours se déroulent tout au long de la saison sportive à l'exception des jours fériés et des vacances scolaires ou sur demande de la mairie de Chalon-sur-Saône ou de Saint Remy.
Sur information préalable des cours peuvent être exceptionnellement supprimés.
1.3 - L'équipe pédagogique
Les différentes sections sont animées par des enseignants diplômés de la FFKDA (AFA, DAF, DIF, CQP) ou de l'Etat (BEES).
Les enseignants veillent au bon déroulement des cours et au respect de l'éthique pendant les entrainements. Ils assurent l'encadrement et l'animation des cours, ainsi que la préparation et le suivi des compétitions officielles ou amicales.
Les enseignants sont automatiquement adhérents de l'association KTC et licenciés au début de chaque saison sportive auprès de la FFKDA par les soins du Club.
Leurs formations et frais y affairant (stages d'experts, stages de mise à niveau, frais d’inscription et déplacements) sont pris en charge par l'association KTC, après étude et validation du dossier par le bureau et sous réserve du budget. En contre partie du financement des formations par l'association, l'entraineur ainsi formé, s'engage à enseigner dans le club pendant deux saisons sportives au minimum. Dans le cas contraire il devra rembourser les frais de formation à l'association.
Article 2 Administration du Club
2.1 - Le Comité Directeur
Le Club est administré par un bureau compose de 3 membres :
• Une présidente
• Un trésorier
• Un secrétaire
Le bureau est élu pour une durée de 4 ans, sauf démission volontaire ou provoquée. Tous les membres du bureau sont automatiquement licenciés auprès de la FFKDA.
2.2 - Les réunions de Comité Directeur
Elles sont présidées par la Présidente du Club, Son secrétariat est tenu par le secrétaire
Un procès-verbal est établi à l'issue de chaque réunion.
2.3 - Les Assemblées Générales
L'Assemblée Générale est convoquée une fois par saison sportive.
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale est fixé par le Bureau. II est envoyé par mail, en même temps que la convocation, au moins 15 jours avant la tenue de l'Assemblée Générale.
La convocation précise le jour et le lieu de la réunion.
Article 3 : Inscriptions
3.1 - Conditions d'inscription
Le Club accueille les enfants à partir de l’âge de 6 ans révolus à la date d'inscription. Une dérogation pourra être accordée après évaluation et autorisation de l'entraineur.
L'adhérent devra remettre au moment de son inscription le dossier complet suivant :
o La fiche d'inscription dûment complétée, destinée au Club
o La demande de licence à remplir, destinée à la FFKDA
o Document de conformité en regard de la situation médicale (cf. § 3.1bis)
o Une autorisation parentale pour les mineurs
o Une autorisation de droit à l'image pour les enfants
o Le règlement total de la cotisation (paiement possible en plusieurs fois après accord avec le Trésorier).
o Une autorisation de premiers soins
o Pour les personnes refusant l'assurance proposée par la FFKDA : une attestation d'assurance responsabilité civile et accidents corporels.
o Le règlement intérieur du club est à lire et à conserver par l'adhérent.
Les dossiers incomplets à l'inscription seront rejetés. Le club se réserve le droit d'interdire l'accès aux cours aux personnes en défaut, jusqu'à I ‘obtention de ces documents, et ce pour des raisons d'assurance.
3.1bis - Conformité en regard de Ia situation médicale
En application de la loi n°2020-1525 (article 101) du 7 décembre 2020, du décret du 7 mai 2021 et de l’article L. 231-2, III modifie du code du sport
3.1bis.1 - Pour les licenciés MINEURS - Karaté traditionnel et Kata
Un questionnaire de santé sera joint au dossier d'inscription. Il devra être rempli conjointement par le mineur et la personne exerçant l'autorité parentale.
A la suite de quoi, la personne exerçant l'autorité parentale sur le sportif mineur, attestera sur l'honneur auprès du club, que chacune des rubriques du questionnaire donne lieu à une réponse négative.
A noter que pour des raisons de confidentialité, aucun questionnaire ne doit être communiqué au club. Seules les attestations sur l'honneur sont à fournir au moment de l'inscription et de la prise de licence.
Concernant le questionnaire, si une ou plusieurs questions donnent lieu à une réponse positive, Ia production d'un certificat médical d'absence de contre-indication sera alors obligatoire.
3.1bis.2 - Pour les licencies MAJEURS - Karaté traditionnel et Kata
En application de l’article L. 231-2 et de l’article D. 231-1-2 du code du sport, la validité du certificat médical pour les majeurs est désormais étendue à 3 ans.
Pour tout renouvellement de licence pendant cette période de validité, le sportif devra renseigner chaque année un questionnaire de santé au moment de son inscription et prise de licence.
Ce questionnaire de santé sera joint au dossier d'inscription.
Dans l'hypothèse où toutes les cases cochées sont négatives, la transmission d'un certificat médical pour ces années-là ne sera pas nécessaire.
Une attestation sur l'honneur notifiant que l'intéressé a répondu négativement à toutes les questions doit être fournie au club affilié au moment du renouvellement de la licence.
Si une réponse est positive à une des questions présentées dans le questionnaire, l'adhérent devra alors obligatoirement fournir un certificat médical.
A noter que pour des raisons de confidentialité, aucun questionnaire ne doit être communiqué au club. Seules les attestations sur l'honneur sont à fournir au moment de l'Inscription et de la prise de licence.
Concernant le questionnaire, si une ou plusieurs questions donnent lieu à une réponse positive, la production d'un certificat médical d'absence de contre-indication sera alors obligatoire.
Pour les nouveaux adhérents, la fourniture d'un premier certificat médical reste obligatoire.
3.2 - Cotisations
Les tarifs pour chaque saison sportive sont consultables sur la fiche d'inscription.
Les cotisations sont dues quel que soit le mois d'Inscription.
L'adhésion au Club est possible pendant toute l'année sportive. Si elle s'effectue avant le 31 décembre, elle ne donnera lieu à aucune remise, Si elle s'effectue après le 31 décembre, une réduction de 10% sera appliquée sur la cotisation annuelle.
La cotisation inclue la licence FFKDA, ainsi qu'une assurance souscrite par la FFKDA au titre de la responsabilité civile.
Les inscriptions multiples au sein d'une même famille (parents/enfants ou frères/sœurs ou mari/femme) donneront lieu à une remise :
o 10% sur la cotisation de la 2eme inscription
o 30% sur la cotisation de la 3eme inscription et plus
Les membres du bureau bénéficient de 10% de réduction sur la cotisation.
Les réductions ne sont pas cumulatives par adhérent.
Les enseignants s'acquitteront uniquement du montant de la licence FFKDA, aucune autre cotisation ne leur sera demandée.
Les modes de règlements acceptés par le club sont les suivants, et uniquement ceux-ci :
■ Chèques bancaires
■ Espèces (reçu signé de l'adhérent et représentant du club)
■ Coupons Sport ANCV/Pass SPORT
■ Chèques vacances ANCV
3.3 - Annulation d'adhésion
Aucune annulation d'adhésion n'est possible à partir du moment où celle-ci est souscrite.
Toute année commencée est due, et aucun remboursement ne sera consenti, quelle que soit la raison invoquée.
3.4 - Essais gratuits
Toute personne désirant pratiquer, bénéficiera de 2 cours d'essai.
A l'issue de ces 2 cours d'essai et dans l'hypothèse où la personne souhaite s'inscrire définitivement, elle devra s'acquitter de la cotisation et rendre le dossier d'adhésion complet.
Durant ces 2 séances d'essai, le club considère que les adhérents ont consulté leur médecin et sont aptes A la pratique du Karaté.
Le club se dégage de toute responsabilité en cas de contre-indication à la pratique non déclarée par le pratiquant.
Article 4 : Les cours
4.1 – Horaires
Les horaires et lieu d'entrainement figurent sur la fiche d'inscription. Un membre du bureau ou un entraineur se réserve le droit d'annuler exceptionnellement un entrainement. L'information sera communiquée au préalable, aux adhérents, par tout moyen de communication.
4.2 - Tenue
Le karaté se pratique en karaté-gi, c'est à dire veste et pantalon de kimono propres (sauf pour les 2 cours d'essai, ou le jogging est toléré).
Chaque adhérent sera muni de la ceinture correspondant à son grade.
Les filles doivent porter un tee-shirt blanc ou une brassière de sport sous leur kimono. Les garçons n'ont aucune obligation.
4.3 - Accessoires
Chaque élève possèdera ses protections personnelles : gants rouges ou bleus, protège-dents, coquille, protège-pieds rouges ou bleus, indispensables pour la pratique du combat.
Aucune protection de pieds ou de poings ne sera prêtée, pour des raisons d'hygiène évidente.
Seuls le casque et le plastron, nécessaires en compétition, pourront être prêtés par le Club. Tous les bijoux (montres, chaines, boucles d'oreilles, bijoux de piercing...) sont interdits pendant la pratique.
4.4 - Hygiène
Par respect au regard des autres, l'élève observera une hygiène corporel rigoureuse. En particulier, les mains et les pieds seront propres et les angles soigneusement coupes (ongles longs = danger).
Le kimono doit être propre.
Les cheveux longs doivent être attachés.
Tout aliment est interdit pendant les cours et sur le tatami
Le Dojo est un lieu privé. Il est destiné à la pratique exclusive des Arts Martiaux.
Par conséquent, tous les membres du Club sont tenus de veiller particulièrement à la propreté générale du Dojo : utiliser les poubelles, maintenir les abords propres, interdiction de fumer à l'intérieur du dojo, interdiction de circuler en chaussures sur les tatamis.
Il est interdit de fouler les tatamis en dehors des horaires de cours de karaté.
4.5 - Entrainements
Les pratiquants se doivent d'arriver à l'heure et d'être en kimono pour le début du cours. En cas de retard, le pratiquant devra s'asseoir sur le bord du tatami en attendant l'autorisation d'entrer de la part du professeur.
Un élève qui doit quitter le cours avant la fin devra en prévenir le professeur avant la séance.
Une bouteille d'eau est autorisée et souhaitable pour le cours. Les bouteilles d’eau seront posées en dehors du tatami.
Un élève doit demander la permission pour sortir du tatami.
L'enseignant se réserve le droit d'isoler ou d'expulser tout élève qui perturberait le cours.
Pour une meilleure qualité d'enseignement, et afin d'éviter de perturber les enfants dans leur concentration, qualité essentielle dans la pratique des Arts Martiaux, nous demanderons aux parents, des lors que les inscriptions seront effectives, de bien vouloir quitter le dojo après avoir déposé leur enfant. Ceux qui désirent rester et assister aux cours devront en demander l'autorisation à l’entraineur. Dans ce cas, il est demandé aux parents de rester discret et de ne pas laisser leur téléphone portable sonner.
Article 5 : Responsabilités
5.1 - Vols ou dégradations
Tout objet précieux est sous la responsabilité de son propriétaire. Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dudit objet, à l'intérieur ou à l'extérieur des locaux utilisés par le Club.
Toute dégradation du matériel personnel de l'adhérent ne relève pas de la responsabilité du Club.
Toute dégradation de matériel appartenant au Club ou à la Municipalité de Chalon sur Saône ou de Saint Remy sera totalement à la charge du fautif.
5.2 – Assurance, Responsabilité Civile et accidents corporels
La licence prise auprès de la FFKDA comprend une assurance responsabilité civile et accidents corporels.
Les adhérents sont couverts pour les dommages qu'ils pourraient causer à des tiers ou à eux même en cas de blessure.
L'association KTC est assurée en responsabilité civile et accidents corporels par le contrat n° F100906 souscrit par la FFKDA auprès de la Société d'Assurances MS AMLIN INSURANCE SE.
Cette assurance exerce pleinement ses effets uniquement durant les horaires déposés auprès de la Mairie de Chalon-Sur-Saône et Saint Rémy, propriétaires exclusifs des dojos.
La licence fédérale inclut l'assurance des pratiquants sous réserve du certificat médical annuel de non contre-indication à la pratique du Karaté.
Pour les personnes refusant le principe de l'inclusion de l'assurance dans la licence, il sera demandé une attestation individuelle de garantie accident et responsabilité civile, à joindre au dossier d'inscription.
Les membres sont tenus de s'assurer eux-mêmes pour les trajets et pour les activités non couvertes par la licence.
Chaque adhèrent à la possibilité de souscrire une assurance complémentaire personnelle pour le versement d'indemnités en cas d'accident sportif.
5.3 - Prise en charge des enfants
Les enfants sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant les cours, et uniquement dans l'enceinte du dojo.
Le cours commence par le salut et finit par le salut.
Les enfants sont donc sous l'entière responsabilité des parents avant le salut (sur le parking, aux abords du tatami) et après le salut.
Les parents s'engagent à s'assurer de la présence de l'entraineur ou d'un membre du Club avant de laisser son enfant. Dans le cas inverse, le Club, les dirigeants ou I ‘instructeur ne pourront être tenus pour responsables.
Les parents s'engagent à respecter la réglementation propre à chacun des dojos.
Les accidents ou incidents qui arrivent en dehors des heures et des lieux réservés aux séances d'entrainement ne relèveront pas de la responsabilité du Club.
ll est demandé aux parents de ne pas déposer un enfant sur le parking du dojo mais de l'accompagner chaque cours dans la salle de karaté, pour s'assurer de la présence d'un représentant du Club.
Article 6 : Respect et Discipline
6.1- Comportement
Le Karaté n'est pas un sport brutal et dangereux. C'est une discipline qui inculque de nombreuses valeurs morales. L'idée essentielle, au cours de l'entrainement, n'est pas celle de la victoire mais celle du perfectionnement mutuel.
Le pratiquant devra être poli et attentif à ses partenaires. Son comportement devra titre respectueux des règles de base du civisme, de la vie en communauté et des relations sociales.
6.2- Code Moral
La définition du Code Moral repose sur les vertus suivantes : la courtoisie, la générosité, l'humilité, la loyauté, l'amitié, le courage, le cceur, la dignité, la sincérité, la sérénité, l'honneur et la persévérance.
6.3-Passage de grade jusqu’à la ceinture marron
Les passages de grade ne sont pas obligatoires.
Néanmoins, afin d'accéder à une ceinture supérieure, le pratiquant devra passer un examen qui sera organisé par les professeurs.
Pour les adultes et adolescents : 1 seul passage est organisé en juin
Pour les enfants : 1 à 2 passages dans l'année.
Des ceintures intermédiaires pourront être attribuées.
Les passages de grades se déroulant au calme et dans la concentration, les parents ne sont pas acceptés à l'intérieur du dojo à cette occasion. Ils devront attendre à l'extérieur que le professeur accepte de les faire rentrer à la fin de l'examen.
Seul le ou les professeurs sont habilités à décerner un grade au sein de son Ecole de Karaté. Ils ont la possibilité de se faire assister par son collège de ceintures noires.
Le Club offre les ceintures de couleur, les ceintures intermédiaires, ainsi que les ceintures noires 1er Dan.
6.4 - Stages
Afin d'enrichir leur formation, chaque pratiquant a la possibilité de participer aux stages organisés par la Ligue de Bourgogne de Karaté, ainsi qu'à des stages privés, ou à des stages mis en place par d'autres clubs.
Certains sont gratuits et ouverts à tous, d'autres sont payants. Dans ce cas, les frais d'inscription seront à la charge de chaque adhérent, sauf décision contraire du Club.
Les dates de stages et examens de dan sont portées à la connaissance de tous par mail ou par tous moyens de communication.
Article 7 : Pratique du Karaté en compétition
7.1 - Personnes concernées
Tous les adhérents justifiants de 2 années de licences FFKDA peuvent prétendre à participer à des compétitions.
Les compétitions n'ont aucun caractère obligatoire.
À tout moment, l'entraineur aura pouvoir de conseil et de décision sur la participation, ou non à la compétition.
7.2 - Matériel nécessaire
7.2.1 - Matériel personnel
L'adhérent souhaitant faire de la compétition devra se munir de son matériel personnel, à savoir :
Protections de poings bleues ou rouges
Protections de pieds bleues ou rouges
Protège dents
Protège tibias
Ceinture bleue et ceinture rouge : OBLIGATOIRE
Coquille pour les hommes à partir de la catégorie minime
Plastron pour les femmes à partir de la catégorie minime
7.2.2 -Pièces administratives
1 passeport sportif en règle, c'est-à-dire sur lequel sera apposé le cachet du médecin indiquant la non-contre-indication de la pratique du Karaté en compétition, ainsi que l'autorisation parentale pour les mineurs.
7.3 - Déplacements
Pour les compétitions départementales et régionales, ainsi que pour les compétitions amicales, les frais de déplacements sont à la charge des adhérents.
Le Club favorise la convivialité et le covoiturage. II sera donc demandés aux parents de s'organiser entre eux pour l'heure et le lieu de départ.
Dans la mesure du possible, un membre du Club se rendra à la compétition afin d'échauffer, motiver et encadrer les compétiteurs.
Pour les compétitions inter-régionales sur la région Bourgogne, les frais de déplacements sont la charge des adhérents.
Pour les compétitions inter-régionales hors Bourgogne, le club prend en charge le déplacement, sur présentation des justificatifs, à hauteur de 50,00 € par déplacement et par véhicule.
Pour les compétitions nationales à partir de la catégorie minime, si l'adhérent termine 1er de Ligue, c'est la FFKDA qui reverse une participation forfaitaire aux frais de déplacements.
Pour les autres participants aux championnats de France (hors 1ère de Ligue), c'est le club qui prend en charge le déplacement, sur présentation des justificatifs, à hauteur de 100, 00 € par déplacement et par véhicule.
Ne seront remboursés que les frais inhérents aux compétiteurs qualifiés lors des compétitions régionales Elite.
Sont donc exclus les remboursements des frais pour les compétiteurs qualifiés lors des compétitions régionales Honneur, ou compétitions Open.
Ces remboursements de frais sont limités à 1 déplacement Interrégional hors Bourgogne et 2 déplacements France.
Ces tarifs sont révisables en réunion de bureau, en fonction du budget.
7.4 - Prise en charge des compétitions
Les inscriptions aux compétitions sont désormais payantes, à hauteur de 3 € (voire plus] par compétiteur et par compétition (kata et kumité séparément).
Cette décision a été prise par les Instances du karaté lors des assises territoriales du 29 septembre 2018, devant la difficulté à budgétiser les différentes animations proposées au cours d'une saison.
Le Bureau a décidé que ces droits de participation seraient pris en charge par le Club en fonction du budget.
Les parents dont les enfants ne se présenteront pas à la compétition pour lequel le Club aura acquitté les droits d'inscription, devront les rembourser dans les plus brefs délais.
Dans le cas où les parents refuseraient ce remboursement, le Club se réserve le droit de ne pas inscrire les enfants pour le reste de la compétition.
Article 8 : Communication
8.3.1 - Mail
Toutes les informations importantes sont systématiquement envoyées par mail.
C'est pourquoi il est demandé aux adhérents de fournir une adresse mail fiable en début d'année.
8.3.2 - Support papier
Les convocations et autres documents importants pourront également être donnés directement par l'entraineur ou les membres du bureau aux personnes présentes aux cours, si nécessaire.
8.3.3 - Contact direct
Une liste des membres du bureau avec leurs coordonnées sera distribuée en début d'année sportive en même temps que le dossier d'inscription, avec leurs coordonnées téléphoniques. N'hésitez pas à prendre contact avec eux à la moindre question.
8.3.4 - Droit à l'image
Une autorisation de droit à l'image est distribuée aux enfants en début d'année.
Celle-ci autorise le Club à prendre le licencié en photo et à utiliser celle-ci dans le cadre de la promotion du Club et de la discipline, sans réclamer la moindre indemnité financière.
8.3.5 - Diffusion d'images, vidéos
Les photos, vidéos.. prises par les parents, accompagnateurs, pratiquants pendant les cours, passage de grades, démonstrations, stage, devront être soumises à accord par un membre du bureau de l'association ou par le professeur avant toute diffusion sur le web et les réseaux sociaux.
Article 9 : Soins
Lors de l'inscription, les adhérents sont invités à remplir une autorisation de soins.
Sauf avis contraire express de la famille, le Club est autorisé à prendre, sur avis médical, en cas de maladie ou d'accident de l'adhérent, toute mesure d'urgence nécessaire,
Le Club est également autorisé à utiliser la trousse de premiers soins mise à disposition au dojo, pour toutes les petites blessures bénignes.
Article 10 : Approbation
Le présent règlement intérieur a été approuvé par la réunion de bureau en date du
04 juillet 2022.
La Présidente Le Secrétaire Le Trésorier
Fabienne L’Hévéder Gwendal L’Hévéder Enis DZOGOVIC